Mentions légales
Editeur
AÉSIO mutuelle - 173 rue de Bercy - 75012 Paris
AÉSIO mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité, immatriculée sous le n° 775 627 391 dont le siège social est 173 rue de Bercy 75012 Paris.
Directeur de la publication
Marie-Cécile LEBARD, Directrice de la Communication
Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont « AÉSIO mutuelle » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de « AÉSIO mutuelle » ou de tiers ayant autorisé « AÉSIO mutuelle » à les utiliser. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de « AÉSIO mutuelle » ou du tiers détenteur des droits.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L. 511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un de ces éléments sans l’autorisation écrite du « AÉSIO mutuelle » ou du tiers détenteur des droits.
Reproduction
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de « AÉSIO mutuelle » est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
AÉSIO mutuelle se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Responsabilité
Bien que s’efforçant raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, AÉSIO mutuelle ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
AÉSIO mutuelle ne saurait également être responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris de l’inaccessibilité, des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Droit d’auteur et copyright
Les photos publiées sur le site sont la propriété d’AÉSIO et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs. Toute utilisation de ces visuels photographique est strictement interdite sans une autorisation préalable. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation d’AÉSIO.
© Gettyimages, AÉSIO mutuelle
© Stock Adobe, AÉSIO mutuelle
Cookies et statistiques
Liens hypertextes
Les liens hypertextes vers la page d’accueil du site ensemble.aesio.fr sont autorisés, après information du directeur de la publication.
Les liens profonds, c’est à dire vers les autres pages du site, sont soumis à l’autorisation du directeur de la publication.
En aucun cas, les pages du site ensemble.aesio.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour que l’internaute repère qu’il se trouve sur le site ensemble.aesio.fr et qu’il puisse y naviguer librement.
Liens vers des tiers
Le site propose des liens vers des sites sur lesquels « AÉSIO mutuelle » n’exerce aucun contrôle mais pour lesquels le site a effectué une vérification à priori. « AÉSIO mutuelle » dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.
Conception et réalisation
L’agence GAYA, basée à Paris, accompagne ses clients publics et privés dans la conception et la mise en oeuvre de leur stratégie digitale. Découvrez leur site
Hébergement
Smile Hosting - 48 rue de Villiers - 92300 Levallois Perret
Tél: +33 (0)1 40 41 11 00
Fax: +33 (0)1 47 30 25 61